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Fonds communal de Chaley
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Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Assurance.
Assurance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
1863-1872
1863-1872
Tables décennales.
Tables décennales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Mariages
Mariages
Conseil général.
Conseil général.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Mariages
Mariages
1853-1862
1853-1862
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Décès
Décès
1843-1852
1843-1852
Mariages
Mariages
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Naissances
Naissances
1842-1951
1842-1951
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1839-1888
1839-1888
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
1833-1842
1833-1842
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