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n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
1976-1977
1976-1977
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Travaux.
Travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Patrimoine.
Patrimoine.
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Lotissements.
Lotissements.
63030 - 71499
63030 - 71499
Personnel.
Personnel.
n°61 313 – n°66 395 (1975)
n°61 313 – n°66 395 (1975)
1975-1978
1975-1978
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
n°61 704 - 77 565
n°61 704 - 77 565
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
1974-1983
1974-1983
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1974-1976
1974-1976
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Volume 1
Volume 1
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Loisirs.
Loisirs.
1974-1983
1974-1983
1974-1983
1974-1983
Téléphone.
Téléphone.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
1974-1979
1974-1979
1974-1983
1974-1983
1974-1978
1974-1978
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
59138 - 62961
59138 - 62961
Volume 2
Volume 2
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Lotissements.
Lotissements.
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