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Fonds communal de Saint-Bénigne
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Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Contributions directes.
Contributions directes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
Atelier de charité.
Atelier de charité.
1833-1842
1833-1842
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Folios 252 à 480
Folios 252 à 480
Folios 964 à 1 463
Folios 964 à 1 463
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 489 à 1088
Folios 489 à 1088
Folios 1089 à 1603
Folios 1089 à 1603
1823-1832
1823-1832
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Bois communaux.
Bois communaux.
Sinistres.
Sinistres.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
1813-1982
1813-1982
Registre des états de section.
Registre des états de section.
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