- E13-18
- recordgrp
- 1793-1930
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Elections socioprofessionnelles.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des arrëtés du Maire.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.