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Descriptions archivistiques
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Cahier et registre des arrêtes du maire.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Chasse.
Chasse.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
Comptabilité.
Comptabilité.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes supprimés
Comptes supprimés
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Contentieux
Contentieux
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
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