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Fonds communal de Vandeins File
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1925-1949
1925-1949
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
1930-1980
1930-1980
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Société scolaire fruitière de Vandeins.
1930-1982
1930-1982
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1933-1942
1933-1942
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
1934-1943
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
1937-1982
1937-1982
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
1939-1946
1939-1946
1939-1959
1939-1959
1940-1946, 1949-1952
1940-1946, 1949-1952
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
1943-1952
1943-1952
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1944-1953
1947, n°3 025 - 60 651
1947, n°3 025 - 60 651
1950-1957
1950-1957
1950-1982
1950-1982
1950-1982
1950-1982
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
1953-1962
1953-1962
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
Exécution comptable.
Exécution comptable.
1958-1962
1958-1962
Statistiques.
Statistiques.
Installations classées.
Installations classées.
Gaz.
Gaz.
1961-1981
1961-1981
1963-1972
1963-1972
1963-1982
1963-1982
1964-1973
1964-1973
1964-1973
1964-1973
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