Showing 288 results

Archival description
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal déposé de Tossiat File
Print preview View:
Ascending
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices publics.
Édifices publics.
1583-1787
1583-1787
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
1720-1739
1720-1739
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
an XI – 1812
an XI – 1812
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
an XI – 1812
an XI – 1812
1823-1832
1823-1832
1853-1862
1853-1862
1893-1902
1893-1902
1843-1852
1843-1852
1893-1902
1893-1902
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Commerce.
Commerce.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
1911-1933
1911-1933
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Patentes.
Patentes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Results 201 to 250 of 288