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Vandeins, Mairie de (Ain, France) File
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Édifices publics.
Édifices publics.
École primaire communale.
École primaire communale.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
1825-1951
1825-1951
1865-1879
1865-1879
1880-1899
1880-1899
1900-1926
1900-1926
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Gravières.
Gravières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gaz.
Gaz.
Téléphone.
Téléphone.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
1895-1929
1895-1929
1930-1980
1930-1980
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres comptables.
Livres comptables.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
École primaire communale.
École primaire communale.
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