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Confrançon, Mairie de (Ain, France) File
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Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
1811-1812, 1815-1880
1811-1812, 1815-1880
1881-1930
1881-1930
1932-1978
1932-1978
1979-1982
1979-1982
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1957-1962
1957-1962
1963-1974
1963-1974
1957-1970
1957-1970
1971-1982
1971-1982
Factures.
Factures.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
1967-1972
1967-1972
1973-1978
1973-1978
1979-1982
1979-1982
1957-1966
1957-1966
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
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