1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
- 1Q2
- Dossier
- 1950-2013
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Hospitalisation des indigents.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Questionnaire.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Lotissements et division de parcelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
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