The municipal archives of the department of Ain

États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.

Hospice de Trévoux.

3Q2
File
1825-1827

Part of Fonds communal de Montceaux

Quête annuelle : état nominatif, correspondance.

Aliénés.

3Q3
File
1885-1908

Part of Fonds communal de Montceaux

Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.

Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.

4Q1
File
1905

Part of Fonds communal de Montceaux

Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.

Accidents du travail.

5Q1
File
1908-1972

Part of Fonds communal de Montceaux

Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.

Protection de l’enfance.

5Q2
File
1885-1952

Part of Fonds communal de Montceaux

Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.

Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.

5Q3
File
1901-1947

Part of Fonds communal de Montceaux

Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.

Instruction primaire.

1R1
File
1880-1954

Part of Fonds communal de Montceaux

Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.