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1973-1978
1973-1978
1979-1982
1979-1982
Cahiers de comptabilité.
Cahiers de comptabilité.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires de crédits et de débits, journaux centralisateurs.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Travaux.
Travaux.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
1836-1837, 1865-1889
1836-1837, 1865-1889
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
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