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- Dossier
- 1965-1981
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Lotissements et division de parcelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
Fichier des exploitations agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Projet d’implantation, interventions des élus locaux : projet de délibération, projet d’article de presse, coupures de presse, notes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Service assuré sur la commune de Montceaux : lettre du commandant au maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire communal.
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Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Déclarations nominatives des employeurs et salariés.