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Descriptions archivistiques
Dossier opinion
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Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Archives communales.
Archives communales.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
1845-1982
1845-1982
Cimetière.
Cimetière.
Croix de mission.
Croix de mission.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Contentieux.
Contentieux.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Église.
Église.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Équipement matériel
Équipement matériel
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
1851-1981
1851-1981
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
École primaire communale.
École primaire communale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
1851-1982
1851-1982
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Conseil général.
Conseil général.
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