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Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Baptêmes (1724-1761), mariages et sépultures (1729-1761)
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
1725-1734
1725-1734
1726-1752
1726-1752
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Pont suspendu de Seyssel.
Pont suspendu de Seyssel.
Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.
Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.
1730-1749
1730-1749
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
1731-1740
1731-1740
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).
1733-1752
1733-1752
1733-1742
1733-1742
Contentieux.
Contentieux.
1735-1746
1735-1746
1735-1749
1735-1749
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
1740-1759
1740-1759
1740-1749
1740-1749
1740-1754
1740-1754
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
1740-1759
1740-1759
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
1741-1760
1741-1760
1741-1750
1741-1750
1741-1755
1741-1755
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.
Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.
1742-1760
1742-1760
1743-1752
1743-1752
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
1745-1774
1745-1774
Registres de police.
Registres de police.
1747-1760
1747-1760
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
1750-1760
1750-1760
Procédure criminelle contre Bénigne Lognoz : extrait des minutes du greffier des terres d’Anglefort (1750).
Procédure criminelle contre Bénigne Lognoz : extrait des minutes du greffier des terres d’Anglefort (1750).
Semences illégales.- Requête des juges civils et criminels de la paroisse d’Anglefort aux syndics et habitants d’Anglefort pour récupérer les récoltes de blé, orge et du chanvre semées par des particuliers inconnus sur des friches de Chautaigne en Savoye (1750).
Semences illégales.- Requête des juges civils et criminels de la paroisse d’Anglefort aux syndics et habitants d’Anglefort pour récupérer les récoltes de blé, orge et du chanvre semées par des particuliers inconnus sur des friches de Chautaigne en Savoye (1750).
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
1750-1773
1750-1773
1750-1779
1750-1779
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