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Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
1831-1977
1831-1977
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cimetière.
Cimetière.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bois.
Bois.
Marais.
Marais.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
1517-1780
1517-1780
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Chasse.
Chasse.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
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