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Descriptions archivistiques
Dossier équipement Français
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Décroissant
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Police des eaux.
Police des eaux.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Lotissements.
Lotissements.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Église.
Église.
Lotissements.
Lotissements.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cimetières.
Cimetières.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau et santé.
Eau et santé.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Ancienne école.
Ancienne école.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
École.
École.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
École primaire communale.
École primaire communale.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
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