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Descriptions archivistiques
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Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Police locale.
Police locale.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Contentieux.
Contentieux.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Barrages.
Barrages.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
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