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Descriptions archivistiques
Dossier équipement
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Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Marais.
Marais.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Cimetières.
Cimetières.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Chasse.
Chasse.
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