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Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1793-1802
1793-1802
Dépenses.
Dépenses.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
1709-1759
1709-1759
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
1793-1812
1793-1812
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Presbytère.
Presbytère.
1676-1695
1676-1695
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
1793-1798
1793-1798
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Finances.
Finances.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
1568-1583
1568-1583
1780-1793
1780-1793
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
1700-1724
1700-1724
1735-1749
1735-1749
1780-1800
1780-1800
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1570-1612
1570-1612
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1730-1749
1730-1749
1750-1773
1750-1773
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
1582-1666
1582-1666
1741-1755
1741-1755
1756-1770
1756-1770
1771-1781
1771-1781
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