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Fonds communal de Journans File
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1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
1950-1982
1950-1982
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
1962-1972
1962-1972
1973-1982
1973-1982
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Folios n°1 à 492.
Folios n°1 à 492.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Contributions directes.
Contributions directes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
1874-1899
1874-1899
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Entretien.
Entretien.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Service des eaux.
Service des eaux.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Téléphone.
Téléphone.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
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