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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Forêt communale.
Forêt communale.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Installations sportives.
Installations sportives.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Législatives.
Législatives.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Maison commune.
Maison commune.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Nomades.
Nomades.
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
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