Affichage de 426 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Emprunts.
Emprunts.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
État civil
État civil
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Étrangers.
Étrangers.
Européennes.
Européennes.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Factures.
Factures.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fichier de population.
Fichier de population.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier électoral.
Fichier électoral.
Finances communales
Finances communales
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Folios 1 - 492
Folios 1 - 492
Résultats 201 à 250 sur 426