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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Église.
Église.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lavoirs.
Lavoirs.
Étangs.
Étangs.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Contentieux.
Contentieux.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Cimetière.
Cimetière.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Gravières.
Gravières.
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
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