Archives communales de l’Ain

Prairies et pâturage.

Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

Église.

Chapelle Saint Valérien.

Partage et distribution de bois, aménagement forestier.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

Générosité publique, appel aux dons.

Plan pour l'érection du monument aux morts.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

1939-1959

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

Église Saint Symphorien.

Chemins vicinaux ordinaires.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.