Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Pièce 03D001_003 - Archives communales, vue 01.

Zone d'identification

Code de référence

03D001_003

Intitulé

Archives communales, vue 01.

Date(s)

  • 1812 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

1 document de 18 x 26,8 cm

Zone du contexte

Nom du producteur

Le Plantay (Ain, France) (1790/2099)

Histoire administrative

Jusqu’au XVème siècle, la commune s’appelait « Saint Didier de Renom » puis prit le nom du fief d’Hugues du Plantay qui en devient propriétaire. Aujourd’hui, seule subsiste la tour de l’ancien château féodal incendié en 1460 par les troupes du duc de Bourbon qui ravagèrent en grande partie la Dombes.

En 1790, la paroisse du Plantay est érigée en commune.

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Note

Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Métadonnées de l'objet numérique

Nom du fichier

FRAC001_CDG_01299_03D001_003.jpg

Type de support

Image

Type MIME

image/jpeg

Taille du fichier

864.9 KiB

Déposé

9 août 2018 06:28

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