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Archival description
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Tarifs.
Tarifs.
Cimetière.
Cimetière.
1851-1862
1851-1862
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Garde nationale.
Garde nationale.
Contributions directes.
Contributions directes.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1832-1894
1832-1894
Décès.
Décès.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
1831-1850
1831-1850
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1828-1856
1828-1856
École des filles.
École des filles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
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