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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
Me à fin
Me à fin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
B à Me
B à Me
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Comptes supprimés
Comptes supprimés
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
Cimetière.
Cimetière.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
1973-1979
1973-1979
Terrains communaux.
Terrains communaux.
1925-1979
1925-1979
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1973-1980
1973-1980
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1971-1980
1971-1980
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1980-1982
1980-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1980-1982
1980-1982
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
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