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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1839-1904
1839-1904
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1905-1981
1905-1981
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Administration militaire
Administration militaire
1874, 1876-1894
1874, 1876-1894
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1895-1928
1895-1928
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Administration militaire.
Administration militaire.
Police générale
Police générale
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
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