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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Notaires.
Notaires.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Justice
Justice
Police générale
Police générale
Police locale
Police locale
Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections politiques
Élections politiques
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1951-1982
1951-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Prud’homales.
Prud’homales.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Élections
Élections
Personnel municipal
Personnel municipal
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1811-1839
1811-1839
1840-1869
1840-1869
1870-1899
1870-1899
1900-1929
1900-1929
1930-1954
1930-1954
1955-1982
1955-1982
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Comptabilité
Comptabilité
Livres comptables.
Livres comptables.
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