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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France)
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1939-1946
1939-1946
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations
Vaccinations
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
1900-1982
1900-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
1850-1929
1850-1929
1930-1982
1930-1982
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1813-1979
1813-1979
1851-1981
1851-1981
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1908-1982
1908-1982
1937-1982
1937-1982
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1812-1869
1812-1869
1870-1899
1870-1899
1900-1924
1900-1924
1925-1949
1925-1949
1950-1982
1950-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1810-1879
1810-1879
1880-1929
1880-1929
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