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Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
1873-1882
1873-1882
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
1850-1879
1850-1879
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Personnel médical.
Personnel médical.
1863-1872
1863-1872
Patentes.
Patentes.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Garde nationale.
Garde nationale.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Industrie.
Industrie.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes.
Contributions directes.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
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