Édifices communaux, établissements publics
- M
- Série
Fait partie de Fonds communal de Grièges
41 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Location : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, baux, conventions (1878-1911) ; fourniture d’un pont à bascule : convention (1873).
Bordereaux de titres de recette
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, délibérations, correspondance.
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Legs de Joseph Gudin, propriétaire, d’une somme de 2 396 francs et 50 centimes pour les frais de translation de l’église communale : arrêté préfectoral, testament olographe, actes notariés, correspondance.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahiers, registre.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Situations financières des communes de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1874-1934). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1899, 1922, 1924, 1928). Vote de crédits : délibérations (1917-1926). Cotes irrécouvrables. : état des sommes proposées irrécouvrables sur le budget communal (1916).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
On trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service public de l’assainissement à compter de 1976. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1943-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Modification du tableau des emplois permanents : délibération (1972).
Organisation du temps de travail, fixation de la durée hebdomadaire : délibérations (1974-1982).
Traitement et indemnisation : délibérations, arrêté du maire (1913, 1920, 1948).
Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale et nationale : listes électorales, circulaires (1971, 1977).
Élections CNRACL : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, circulaires (1971, 1977).
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Attribution d’une gratification à Pierre Bourdon, garde-champêtre et Françoise née Grégoire, femme du sieur Julien, pontonnier au port de By pour le sauvetage de deux militaires tombés dans la Saône : arrêté préfectoral, notification.
Cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Sécurité sociale et URSSAF : déclarations nominatives, déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1962-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1951-1981). Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1912, 1937-1959, 1973-1979). Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fiches manuscrites et individuelles de paie, bulletins de paie.
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notification et arrêtés de nomination, prestations de serment, plainte sur la conduite du garde-champêtre délibérations, correspondance.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahier des décisions de la commission communale (1859-1902), tableaux des rectifications (1850-1851, 1853, 1891-1911, 1923-1927, 1936-1937) ; incapacités électorales : liste nominative, notifications, pièces justificatives, correspondance (1840-1907) ; radiations électorales (1912-1953).