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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Français
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Administration générale.
Administration générale.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Correspondance.
Correspondance.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Courrier.
Courrier.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Administration militaire
Administration militaire
1874-1899
1874-1899
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1900-1910
1900-1910
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police générale
Police générale
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Poids public.
Poids public.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Gaz.
Gaz.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
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