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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1883-1910
1883-1910
1911-1956
1911-1956
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Perception.
Perception.
Affaires militaires
Affaires militaires
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
1818-1879
1818-1879
Recensement militaire
Recensement militaire
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1880-1909
1880-1909
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
1910-1940
1910-1940
Administration militaire
Administration militaire
1874-1899
1874-1899
1970-1982
1970-1982
1900-1910
1900-1910
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police locale.
Police locale.
Police générale
Police générale
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police rurale.
Police rurale.
Police économique.
Police économique.
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