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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
1954, 1957-1967
1954, 1957-1967
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1953-1956
1953-1956
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
1953-1962
1953-1962
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Aliéné.
Aliéné.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Installations classées.
Installations classées.
1949-1966
1949-1966
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Comité national de souvenir de Verdun.
Comité national de souvenir de Verdun.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Dons et legs.
Dons et legs.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Assurance.
Assurance.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
1963-1972
1963-1972
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Étrangers.
Étrangers.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
1933-1973
1933-1973
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
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