Archives communales de l’Ain

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)

1810-1859

Institution napoléon des sourds muets de Bourg.

Atelier de travail.

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.

Collèges électoraux.

1813-1842

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.

Biens communaux.

Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.

Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.

Atlas cadastral napoléonien.

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.

Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.

Conscription.

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

1793-1812

Délimitation de la commune.

1756-1792

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Contribution foncière.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

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Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 330 résultats

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)

1810-1859

Institution napoléon des sourds muets de Bourg.

Atelier de travail.

Collèges électoraux.

1813-1842

1813-1842

1813-1842

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

Biens communaux.

Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.

Atlas cadastral napoléonien.

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

Conscription.

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

1793-1812

1793-1812

1793-1812

Délimitation de la commune.

1756-1792

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Contribution foncière.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Arpentement du territoire communal.

1676-1755

1665-1730

Contentieux, assurance

Presse-papier

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Producteur

Nom

Lieu

Sujet

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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)

1810-1859

Institution napoléon des sourds muets de Bourg.

Atelier de travail.

Collèges électoraux.

1813-1842

1813-1842

1813-1842

1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)

Biens communaux.

Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.

Atlas cadastral napoléonien.

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

Conscription.

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

1793-1812

1793-1812

1793-1812

Délimitation de la commune.

1756-1792

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

Contribution foncière.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Arpentement du territoire communal.

1676-1755

1665-1730

Contentieux, assurance