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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Cimetière.
Cimetière.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1931-1942
1931-1942
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1940-1982
1940-1982
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1943-1952
1943-1952
Personnel syndical.
Personnel syndical.
1953-1962
1953-1962
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Identité des personnes.
Identité des personnes.
1963-1972
1963-1972
Service des eaux.
Service des eaux.
Livres comptables.
Livres comptables.
Permis de construire.
Permis de construire.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1971-1979
1971-1979
1973-1982
1973-1982
Patrimoine.
Patrimoine.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chapelle.
Chapelle.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Administration générale.
Administration générale.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
1985-1995
1985-1995
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
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