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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conscription.
Conscription.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptabilité
Comptabilité
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Comité syndical.
Comité syndical.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chapelle.
Chapelle.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bois
Bois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
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