The municipal archives of the department of Ain

Mesures d’exception et faits de guerre

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)

1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)

Extraits du registre des délibérations.

1891-1959

Administration générale de la commune

Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.

Archives et mobilier.

Contentieux, litiges.

État civil

1799-1803

1840-1849

1867-1872

1873-1878

Mariages

Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).

1953-1962

1973-1982

Population, économie, statistiques

Recensement de la population.

1954-1982

Mouvements de la population.

1890-1929

1943-1954

Viticulture.

1938-1942, 1947-1952

1953-1960

Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.

Contributions, administrations financières

Atlas cadastral parcellaire.

Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).

Cadastre rénové

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier

Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1

Seconde Guerre mondiale.

Circulation des personnes, étrangers.

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