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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commission administrative.
Commission administrative.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
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