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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
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Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
19623-1982
19623-1982
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Tourisme.
Tourisme.
1973-1982
1973-1982
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Recensement militaire.
Recensement militaire.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
1920-1982
1920-1982
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
1960-1982
1960-1982
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Factures.
Factures.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
1979-1982
1979-1982
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Recensement et mouvements de la population.
Recensement et mouvements de la population.
Chasse.
Chasse.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Permis de construire.
Permis de construire.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Courrier.
Courrier.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Assemblée générale.
Assemblée générale.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale et comptabilité.
Administration générale.
Administration générale.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Police générale
Police générale
Finances communales
Finances communales
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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