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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Tables décennales.
Tables décennales.
1911-1962
1911-1962
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
1953-1962
1953-1962
Presbytère.
Presbytère.
1954-1963
1954-1963
Mariages.
Mariages.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
Accidents du travail.
Accidents du travail.
École des garçons.
École des garçons.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
1964-1972
1964-1972
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
École des filles.
École des filles.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à Do
A à Do
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Noms supprimés
Noms supprimés
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Dépenses.
Dépenses.
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
Résultats 201 à 250 sur 396