The municipal archives of the department of Ain

E14
File
1879-1890

3K1
File
1890

Sauvetage du sieur Gay de Grésin, puisatier : proposition de médaille d’honneur décernée à Nicolas Juge, dépenses exceptionnelles du conseil général, correspondance.

Mariages

E13
File
1879-1890

Part of Fonds communal de Léaz

1879-1890

E12-14
recordgrp
1879-1890

Part of Fonds communal de Léaz

Naissances

E12
File
1879-1890

Part of Fonds communal de Léaz

Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).

1G3
File
après 1882

Part of Fonds communal de Léaz

1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)

1D1
File
1859-1881

Part of Fonds communal de Léaz

Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).

Registres des naissances, mariages et décès.

E1-11
recordgrp
1793-1878

Part of Fonds communal de Léaz

1873-1878

E11
File
1873-1878

Part of Fonds communal de Léaz

1867-1872

E10
File
1867-1872

Part of Fonds communal de Léaz

1860-1866

E9
File
1860-1866

Part of Fonds communal de Léaz

1850-1859

E8
File
1850-1859

Part of Fonds communal de Léaz

Exercice du culte protestant dans la commune

2P1
File
1855

Part of Fonds communal de Léaz

Correspondance avec le préfet.

1840-1849

E7
File
1840-1849

Part of Fonds communal de Léaz

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

1G2
File
1847

Part of Fonds communal de Léaz

Atlas cadastral parcellaire.

1G1
File
1847

Part of Fonds communal de Léaz

Plan d’assemblage et plans des sections.

1830-1839

E6
File
1830-1839

Part of Fonds communal de Léaz

1823-1829

E5
File
1823-1829

Part of Fonds communal de Léaz

Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.

3D1
File
1826-1827

Part of Fonds communal de Léaz

Contient en particulier : un extrait du procès-verbal du 17 juin 1825 signé à Lyon relatif au territoire de la commune de Léaz, le plan correspondant, un document relatif à la conservation de la limite gallo-sarde. Le dossier contient également une coupure de presse de 2000 relative à la borne-frontière franco-sarde.

1815-1822