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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
36387 - 44721
36387 - 44721
1963-1972
1963-1972
Naissances
Naissances
1963-1972
1963-1972
Mariages
Mariages
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Décès
Décès
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 3
Volume 3
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Emprunts.
Emprunts.
45264 - 59086
45264 - 59086
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Listes nominatives.
Listes nominatives.
59138 - 62961
59138 - 62961
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Ancienne école.
Ancienne école.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
63030 - 71499
63030 - 71499
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
72130 - 79047
72130 - 79047
79199 - 83095
79199 - 83095
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
1909-1979
1909-1979
Conseil général.
Conseil général.
83674 - 87711
83674 - 87711
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Européennes.
Européennes.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Commission administrative.
Commission administrative.
Écoles.
Écoles.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
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