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Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Associations.
Associations.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Téléphone.
Téléphone.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Bois
Bois
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dette publique.
Dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Police générale
Police générale
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Administration militaire
Administration militaire
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
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