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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Administration militaire
Administration militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Équipement matériel
Équipement matériel
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
État civil
État civil
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Chasse.
Chasse.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police économique.
Police économique.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police générale
Police générale
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Justice
Justice
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Biens privés.
Biens privés.
Hygiène publique
Hygiène publique
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
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