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Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Police générale
Police générale
Police urbaine.
Police urbaine.
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Chasse.
Chasse.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Recensement de la population.
Recensement de la population.
État civil
État civil
Police locale
Police locale
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Équipement matériel
Équipement matériel
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Administration militaire
Administration militaire
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
1890-1945
1890-1945
1820-1889
1820-1889
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Recensement militaire
Recensement militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
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