Showing 589 results

Archival description
arrêté préfectoral
Print preview View:
Descending

4 results with digital objects Show results with digital objects

Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Aliénés.
Aliénés.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Biens communaux.
Biens communaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
École communale.
École communale.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Église.
Église.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
1831-1977
1831-1977
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Élections municipales.
Élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Administration générale.
Administration générale.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Procédure.
Procédure.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Port de By.
Port de By.
Results 201 to 250 of 589