Affichage de 332 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

31 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1906-1936
1906-1936
1937-1982
1937-1982
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Épizooties.
Épizooties.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
1945-1982
1945-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
1950-1982
1950-1982
Dépenses.
Dépenses.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1806-1849
1806-1849
1850-1871
1850-1871
1899-1931
1899-1931
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Résultats 201 à 250 sur 332